Marque expirée - Marque en non vigueur

NATSTAR
NAT SYSTEM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95596829
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015

Présentation de la marque NATSTAR

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATSTAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT SYSTEM domicilié(e) Immeuble Le Péricentre, 16, avenue Louison Bobet,94132 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2300676) - 94132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 572 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2300676) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATSTAR est expirée depuis le 10 novembre 2015.

NAT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : NATEO , NATJET , NATWEB , NATJXT


NAT SYSTEM Société par actions simplifiée - Immeuble Le Péricentre, 16, avenue Louison Bobet,94132 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2300676) - 94132 - France - SIREN 448572883


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2300676) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination n°300979 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390061 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 27 février 2006 - Changement d'adresse n°429019 - Publication au BOPI 2006-02-27

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300676 - Publication au BOPI 2005-11-10

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Programmes d'ordinateurs enregistrés; générateurs d'applications enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés pour ordinateurs en réseau; logiciels enregistrés de gestion séquentielle indexée de bases de données pour ordinateurs; logiciels enregistrés de création d'images graphiques pour ordinateurs; compilateurs enregistrés pour ordinateurs.Manuels de documentation d'utilisation, de référence, de programmation pour programmes d'ordinateurs enregistrés. Services de programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.